Accueil > Les mentions légales

Les mentions légales

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site.

Propriétaire

Le site web genesid.eu est la propriété de GenesID Multimédia 20, rue Charles Gounod 95280 JOUY-LE-MOUTIER France SARL au capital de 5 000 euros SIRET : 49517062300021 NAF : 722C

Editeur

Création graphique et éditoriale : GenesID
Adaptation et intégration du CMS SPIP : GenesID

Hébergeur

Le site internet genesid.eu est hébergé par la société 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines

Contenu et utilisation du site

GenesID s’efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.

GenesID ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d’erreurs ou d’omissions d’informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur son site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de GenesID notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site ou en y introduisant un virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données...)

Toutes les images, vidéos, informations, marques, logos,..., sont la propriété de GenesID ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du site : " Copyright - GenesID - Tous droits réservés ".

Liens

La responsabilité de GenesID ne saurait être engagée :

- au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son site.

- au titre de liens externes pouvant être créés en direction de son site.

Politique de protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site sont destinées uniquement à GenesId et/ou à ses partenaires professionnels.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression s’agissant des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit à l’adresse : contact (at) genesid.eu.

Prestations

Toute prestation devient ferme et contractuelle dès la signature du Bon de commande entre GenesID et le client.

Juridique

Toute réclamation ou poursuite concernant ce site Web ou son utilisation sont soumis au droit Français. Le tribunal de commerce de Pontoise est seul compétent.

Accueil | Plan du site | Les mentions légales | Contact / Devis multimédia | GenesID Multimédia 2009